Ce site est publié par Kaczmarek Alexandra "huggisstones" dont le siège social est situé Route de Bernissart 59163 Condé sur l'Escaut en France
, inscrite sous les numéro
N° Immatriculation : 440 315 851 RCS Valencienne
N° Gestion : 2019A00047
Code APRM : 3212ZZ
Code NAF : 3213Z
ACTIVITE : Création et vente de bijoux en matière précieuse et fantaisie.
Directeur de la publication :
Ce site est généré et hébergé par OVH, SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Le site web ainsi que sa charte graphique ont été créé par proxy-web.be
SPRL Proxy concept,
N° TVA . :BE 0845.731.221
Siège social : 19 Rue de Leuze - 7972 Quevaucamps
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site huggisstones.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des Photos.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site huggisstones.fr ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à huggisstones.fr ou l’insertion d’une page appartenant à huggisstones.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de huggisstones.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur huggisstones.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
La création d'un lien hypertexte vers le site http://huggisstones.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de huggisstones.fr, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, demander un devis en ligne. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.
Mentions légales modifiées le 06 mars 2019